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MENTIONS LÉGALES

Gwam1999

1. Éditeur du site

Le site www.gwam1999.com 

GWAM1999
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Au capital social de : 100 €
Siège social : 43 RUE D'ALGER 13005 MARSEILLE
Immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro : 953397650
Numéro de TVA intracommunautaire : FR37953397650

Email : contact@gwam1999.com
Directeur de la publication : David Carmona


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, logos, créations, designs, artefacts, concepts, univers visuel, etc.) est la propriété exclusive de GWAM1999, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les créations proposées à la vente sont protégées au titre du droit d’auteur et du droit des dessins et modèles.


4. Produits et responsabilité

Les produits vendus sur le site sont des créations artisanales réalisées en série limitée ou en pièce unique.

Certaines créations peuvent intégrer des éléments transformés ou customisés à partir de produits existants. GWAM1999 agit de manière indépendante et n’est affiliée à aucune marque tierce sauf mention explicite.

Les photographies et visuels sont non contractuels (variations légères possibles dues à la fabrication artisanale).


5. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour toute demande : contact@gwam1999.com

Les données ne sont jamais revendues à des tiers.


6. Cookies

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.