Legal notice
MENTIONS LÉGALES
Gwam1999
1. Éditeur du site
Le site www.gwam1999.com
GWAM1999
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Au capital social de : 100 €
Siège social : 43 RUE D'ALGER 13005 MARSEILLE
Immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro : 953397650
Numéro de TVA intracommunautaire : FR37953397650
Email : contact@gwam1999.com
Directeur de la publication : David Carmona
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, logos, créations, designs, artefacts, concepts, univers visuel, etc.) est la propriété exclusive de GWAM1999, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les créations proposées à la vente sont protégées au titre du droit d’auteur et du droit des dessins et modèles.
4. Produits et responsabilité
Les produits vendus sur le site sont des créations artisanales réalisées en série limitée ou en pièce unique.
Certaines créations peuvent intégrer des éléments transformés ou customisés à partir de produits existants. GWAM1999 agit de manière indépendante et n’est affiliée à aucune marque tierce sauf mention explicite.
Les photographies et visuels sont non contractuels (variations légères possibles dues à la fabrication artisanale).
5. Données personnelles
Les informations collectées via le site sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour toute demande : contact@gwam1999.com
Les données ne sont jamais revendues à des tiers.
6. Cookies
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.